Conditions d'utilisations et mentions légales
I. Mentions légales
II. Information sur la propriété
III. Données à caractère personnel
IV. Liens hypertextes
V. Sécurité
VI. Limitation de responsabilité
VII. Suspension ou interruption de l'accès
VIII. Droit applicable


L'accès et l'utilisation du site www.ginkojardins.fr (et .com) publié par Ginko Jardins sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès au site www.ginkojardins.fr (et .com) implique l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
Ginko Jardins se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion. Le site Internet www.ginkojardins.fr (et .com) et les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

I. Mentions légales


Le site www.ginkojardins.fr (et .com) est publié par:

Ginko Jardin

Adresse postale
6 rue de Landipré
54750 TRIEUX

Téléphone
06 07 99 25 59

Email
ginkojardins@gmail.com

Directeur de la publication
Barbier Nicolas

Création du site www.ginkojardins.fr (et .com):
Csi Web - Site Internet - Graphisme - Identité visuelle

Hébergeur du site www.ginkojardins.fr (et .com):
HostPapa S.A.R.L
10-12, avenue de L'Arche
Faubourg de L'Arche
Courbevoie Cedex
92419 Paris La Défense
Site internet / Contact: HostPapa

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II. Information sur la propriété

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

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III. Données à caractère personnel

La consultation du site www.ginkojardins.fr (et .com) est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant. Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit veuillez adresser un message par ici.
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IV. Liens hypertextes

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V. Sécurité

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VI. Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.ginkojardins.fr (et .com) sous votre seule et entière responsabilité. Ginko Jardins ne pourra être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
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VII. Suspension ou interruption de l'accès

Ginko Jardins pourra, à tout moment, limiter ou suspendre, temporairement ou non, votre accès au site www.ginkojardins.fr (et .com) en cas de violation de votre part, des présentes, sans préjudice de tous autres droits au profit de Ginko Jardins ou de problèmes techniques liés à l'infrastructure mise en place pour la mise en ligne et le fonctionnement du site.
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VIII. Droit applicable

Le site Internet www.ginkojardins.fr (et .com) et les présentes conditions d'utilisation et mentions légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français faisant foi.

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